Justice-Police

C’est en l’absence d’Alain Malardé, que le tribunal correctionnel de Rennes devait examiner les actions en diffamation lancées par Josselin de Rohan, sénateur du Morbihan et président du conseil régional de Bretagne, le conseil régional de Bretagne et Henri de Richemont, sénateur de la Charente, contre le directeur de la publication Bretagne Hebdo, son directeur de la rédaction et le président de la Confédération maritime.
Les citations directes visaient des articles parus en mars dernier (…)

« On procède en effet à un recentrage des services douaniers sur le continent, afin d’être plus mobiles sur une zone géographique », commentait le directeur régional, qui a rencontré le maire pour évoquer l’avenir de ce bâtiment de caractère.
Le Télégramme 28/09/2005

Un jeune Groisillon de 19 ans comparaissait hier, devant le tribunal correctionnel Il a été condamné à trois mois de prison avec sursis et à une mise à l’épreuve de 30 mois. Quant au receleur, il a écopé de 180 jours à 3€ d’amende chacun.
Le Télégramme 13/01/2005

L’examen des épaves a révélé que « les structures des citernes étaient très corrodées, bien au-delà des corrosions acceptables pour une société de classification. Le sort de l ’ Erika était pratiquement scellé dès qu ’ il serait confronté pour une longue période à des conditions de mer très sévères ». Le Télégramme 14/12/2005

« Pour être efficace dans ce domaine, il faut décloisonner, c’est-à-dire tisser des liens entre les différentes institutions concernées par le problème, notamment l’inspection d’académie, la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), les équipes de prévention, les communes ».
Le Télégramme 23 2 2006

Le directeur de cabinet explique : « A la base, la statue devait être implantée sur le domaine privé. Si elle est posée sur une place publique, cela peut poser un problème juridique, mais il appartient au juge administratif de trancher ».
Le Télégramme 25/11/2006

Subsidiairement, la SEPNB réclame Total Int. 68.806 € en réparation de son « dommage matériel ».Le plan Polmar a pris en charge les heures supplémentaires effectuées par le personnel mais pas les heures inférieures aux 35 h légales.
Alain Coquil Le Télégramme 17/09/2005

Plusieurs moyens de l’Etat, à savoir les Affaires maritimes, la gendarmerie et les douanes, se coordonnent sur l’ensemble du littoral morbihannais pour contrôler la vitesse des plaisanciers.
Le Télégramme 12/08/2005

N 166 Saint-Nolff ; D 764 Naizin ; D 767 Grand Champ ; D 768 Brech ; D 768 Saint-Thuriau ; N 165 à hauteur de Theix. Rappel des huit radars fixes déjà installés. D 769 -Le Faouët ; N 165 Hennebont-Kervignac ; N 24 Guégon ; N 24 Guillac ; D 766 Mauron ; N 165 Ploeren ; À 82 Arzal ; D 768 Saint-Thuriau.
Le Télégramme 11/05/2006

Une ligne de flotteurs sera mouillée pour délimiter les zones de baignade non surveillées. L’arrêté pris en juin 2005 reste applicable à l’ensemble des plages du littoral groisillon : interdiction de circuler à moteur dans la zone des 50 m ; interdiction de stationner un engin à moteur sur la plage.
Le Télégramme 03/07/2006