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Prochain Conseil Municipal mardi 11 septembre

samedi 8 septembre 2007, par Admin

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 11 septembre à 20H30 à la salle des fêtes municipale. Voici l’ordre du jour :

 Approbation du PV de la séance du 26 juin 2007

 Port Lay : plan de réception des déchets

 Rapport sur la le prix et la qualité de l’eau

 Convention de gestion avec le Conservatoire du littoral

 Délégation partielle du droit de préemption urbain à Cap L’Orient

 Natura 2000 : avenant à la convention DIREN/Cap L’Orient/Commune pour l’année 2008

 Garantie d’emprunt à Bretagne Sud Habitat pour la construction de 4 logements à Kerlo

 Programme assainissement 2007 : avenant au marché SPAC

 Programme voirie 2007 : marché de travaux

 Modification de l’organigramme : création d’un poste de technicien supérieur territorial

 Avancement de grade : taux de promotion

 Budget général : décision modificative n°2

 Budget annexe du port : décision modificative n°1

 Restauration du cotre Kénavo : demande de subventions

 Renouvellement de la ligne de trésorerie

 Budget général : réalisation d’un emprunt pour les travaux de voirie

 Indemnité de conseil du receveur

 Subvention d’équipement à l’association Saint Gunthiern

 Questions diverses