Justice-Police

Le tribunal correctionnel avait à connaître, hier, de quatre dossiers concernant l’usage et la détention de stupéfiants et plus particulièrement, de la résine de cannabis. Dans trois des cas : peines d’amende et une condamnation à un mois de prison ferme.
Le Télégramme 06/09/2005

Deux des agresseurs se retrouvent au tribunal de Lorient. Ils n’ont pas d’explication à leur agression. Sauf qu’ils ont trop bu, ben voyons. Le plus violent récolte six mois de prison avec sursis et 180 heures de travail d’intérêt général.
Ouest-France 03/02/2006

Dans son discours, le maire a souhaité la bienvenue à tous et bon courage pour la saison. « Les gens en vacances oublient facilement les contraintes », a souligné Eric Régénermel. Le chef de brigade annonce la couleur : « Tolérance zéro, indulgence zéro ! »
Journal Ouest-France du 12/07/2005

Ce procès fleuve (33 audiences) se déroulera du 4 au 20/12, puis du 8/1 au 28/3. Total est renvoyé pour « pollution maritime » et « complicité de mise en danger de la vie d’autrui ». Il lui est notamment reproché d’avoir signé un contrat d’affrètement, en acceptant l’Erika.
Le Télégramme 05/07/2006

Contrôles de la gendarmerie. Durant l’été, les gendarmes vont faire plusieurs contrôles pour vérifier que des entreprises n’embauchent pas de salariés de manière illégale
Le Télégramme 14/07/2007

C’est en l’absence d’Alain Malardé, que le tribunal correctionnel de Rennes devait examiner les actions en diffamation lancées par Josselin de Rohan, sénateur du Morbihan et président du conseil régional de Bretagne, le conseil régional de Bretagne et Henri de Richemont, sénateur de la Charente, contre le directeur de la publication Bretagne Hebdo, son directeur de la rédaction et le président de la Confédération maritime.
Les citations directes visaient des articles parus en mars dernier (…)

Le producteur du film, sa société ainsi que l’adjoint à la culture de Plouhinec, ont été reconnus coupables notamment en ce qui concerne l’altération d’un espace littoral, la modification d’un site classé, la dégradation du site et le non
respect du plan d’occupation des sols.
Le télégramme 15/12/2005

Le tribunal correctionnel de Paris a condamné vendredi 2 juin le député socialiste Jean-Christophe Cambadélis à six mois de prison avec sursis et 20.000 euros d’amende pour avoir bénéficié d’un emploi de complaisance au
sein de la MNEF.Cette peine est amnistiable. Les associations et syndicats (CFDT, FO et SOS-Racisme), dont certains employés ont été rémunérés par la MNEF, ont été condamnée à des peines d’amende avec sursis.
NOUVELOBS.COM | 02.06.06

Dans la soirée de jeudi, les gendarmes de l’escadron départemental de sécurité routière ont procédé à une série de contrôles sur les routes du Morbihan. La gendarmerie annonce qu’elle procédera à d’autres contrôles dans les semaines à venir.
Le Télégramme 21/10/2006

Les études confirment en effet le lien entre accidents de la route et cannabis. Le nombre de contrôles sur les routes est passé de 3.000 en 2003 à 16.000 en 2005. Ces chiffres devraient encore augmenter en 2006, malgré la difficulté de pouvoir bénéficier de tests salivaires efficaces.
Le Télégramme 12/01/2006