Réunion du Conseil Municipal

Lundi 24 Novembre

si vous avez la patience d’attendre la fin :

19 – Acquisition du terrain Marrec : délibération modificative
20 – Acquisition de la maison Georges
21 – Tarifs des services communaux en 2009
22 – Contrat enfance jeunesse 2009
23 – Restauration des fontaines et lavoirs : demande de subventions
24 – Réalisation d’un pôle Mer à Port Tudy, 1ère tranche : demande de subvention

Ordre du jour :
Adoption du procès verbal de la séance du 17 juin 2008
Adoption du procès verbal de la séance du 2 septembre 2008
1 – Convention avec Cap l’Orient de mise à disposition de services et de moyens
2 – Convention avec Cap l’Orient pour l’instruction des actes relatifs à l’occupation du sol
3 – Convention SATESE avec le Département
4 – Convention avec Orange France pour l’occupation du château d’eau
5 – Compte de gérance 2007 de Véolia
6 – Marché SPAC pour les travaux d’eau et d’assainissement
7 – Marché CEO pour l’installation d’un poste de refoulement à Quéhello
8 – Service de l’eau : durée des amortissements
9 – Service assainissement : durée des amortissements
10 – Port Tudy : durée des amortissements
11 – Budget principal : durée des amortissements
11 – Budget principal : durée des amortissements
12 – Service de l’eau : décision modificative n°1
13 – Service de l’assainissement : décision modificative n°1
14 – Port Tudy : décision modificative n°1
15 – Budget principal : décision modificative n°3
16 – Indemnité de Madame la Perceptrice
17 – Bail emphytéotique avec Bretagne Sud Habitat pour Mez Er Groëz
18 – Bail emphytéotique avec Bretagne Sud Habitat pour Kerlo
19 – Acquisition du terrain Marrec : délibération modificative
20 – Acquisition de la maison Georges
21 – Tarifs des services communaux en 2009
22 – Contrat enfance jeunesse 2009
23 – Restauration des fontaines et lavoirs : demande de subventions
24 – Réalisation d’un pôle Mer à Port Tudy, 1ère tranche : demande de subvention
25 – Programme 2008 des travaux d’assainissement : demande de subvention
26 – Programme 2008 des travaux d’eau potable : demande de subvention
Questions diverses