Réunion du Conseil municipal
Publié le 12 septembre à 18:4724/09/24 à 17 h 00
O/J :
1. Approbation du PV du conseil municipal du 11/06/2024 ;
2. Informations sur la rentrée scolaire ;
3. D 44/2024.Surtaxe THRS ;
4. D 45/2024 Modification du tableau des emplois et des effectifs ;
5. D 46/2024 Taux de promotion 2024 ;
6. D 47/2024 RIFSEEP ;
7. D 47/2024 Désignation d’un référent déontologue pour les élus ;
8. D 48/2024 Désignation d’un délégué élu au CNAS ;
9. D 49/2024 Reconduction de la cantine à 1 € ;
10. D 50/2024 Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels ;
11. D 51/2024 Octroi d’une somme de 500 € pour la rédaction d’un livre sur l’eau ;
12. D 52 /2024 Décision modificative ;
13. D 53/2024 Mise à jour de plans de financement ;
14. D 54/2024 Convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine ;
15. D 55/2024 Rapport triennal d’artificialisation des sols ;
16. D 56/2024 Signature de la charte « Ville ambassadrice du don d’organes » ;
17. Questions diverses
Vos commentaires
# Le 16 septembre à 05:37, par Anita
est-ce vraiment la peine d’annoncer les réunions du Conseil Municipal ? ... vu la fréquentation ça n’intéresse guère les Groisillons !