Maires et police du littoral
Publié le 28 mai à 12:463 Assos de Maires demandent une extension des pouvoirs de police des maires du littoral pour lutter contre la surfréquentation des côtes.
En l’état, dans les communes littorales, l’article L. 2212 3 du Code général des collectivités territoriales confie au maire un pouvoir de police générale sur le rivage jusqu’à la limite des eaux. L’article L. 2213 23 confie au maire un pouvoir de police administrative spéciale des activités nautiques pratiquées à partir du rivage jusqu’à seulement 300 mètres de la limite des eaux. Le maire est également responsable de la lutte contre les pollutions de toutes natures et de l’organisation des secours en cas de catastrophes naturelles ou d’accidents
Commentaires :
28 mai, 17:24, par Franck Louis Le Gurun
Un Maire à la nage qui fait 300 mètres, pour que par recul. Vois. "A quand même, va falloir revenir". Code général des collectivités territoriales.
Pour les besus d’la côte. Il est écrit territoriale. Après le rivage, nib de nib.
Si trois cent mètres en brasse. D’ailleurs en brasse, combien font les mètres ?, ? Française, anglaise ou américaine ?, ? Laissez à Colbert votre petit besoin et interrogez vous sur la venue du vent.
Franck Louis Le Gurun
2 juin, 19:02, par perig
Yé ! " il y a les morts, les vivants et ceux qui vont en mer.." Aristote (un grec !...) . Comme les hirondelles, les marins professionnels locaux sont en voie de disparition ainsi que les voileux , ce n’est pas la bulle médiatique sur le transport a la voile du cacao, du café pour les épiceries fines parisiennes qui va changer la donne...pour beaucoup de gens , les français en particulier l’ocean est une piscine mais en plus grand...les engins qui deviennent pléthoriques sont les semi.submersibles surmotorisés , des bagnoles de la mer en fait , et la nous avons du recul....cela risque de se terminer en STOP, sens unique, et radars aux feux tricolores !....chalpant, non ? (terme indigène francisé pouvant se traduire par surprenant..) perig
2 juin, 19:06, par Anita
J’adore vos mots groisillons parmi les plus courants qui jalonnent vos commentaires et ce, d’autant plus qu’ils sont toujours employés fort à propos (ce qui n’est pas le cas par tout un chacun....)