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Véhicules terrestres à moteurs dans les espaces naturels

mardi 23 janvier 2007, par Admin

Interdiction de circuler en dehors des voies réservées à la circulation publique

Par arrêt en date du 10 janvier 2007, le Conseil d’Etat a validé la circulaire du 6 septembre 2005, relative aux règles imposables aux utilisateurs de véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels.

En effet, le CODEVER (Collectif pour la défense des loisirs verts), la fédération française de motocyclisme et la fédération française de 4X4, avaient demandé à la Haute juridiction d’annuler ce texte, estimant qu’il allait trop loin et imposait des interdictions non prévues par la loi du 3 janvier 1991.
Or, le Conseil d’Etat a uniquement annulé l’annexe 1 de cette circulaire, en raison de son imprécision vis-à-vis du code de la route.
En effet, l’annexe 1 de la circulaire ne mentionnait pas que le permis B1 n’était requis que pour les quadricycles lourds à moteur et non pour l’ensemble des quads.

Le Conseil d’Etat a précisé que cette circulaire ne portait pas atteinte à la liberté d’aller et venir et qu’elle ne faisait que rappeler les dispositions législatives applicables en matière de circulation des véhicules terrestres à moteur dans des espaces naturels :interdiction de circuler en dehors des voies réservées à la circulation publique, interdiction de circuler sur les terrains d’autrui même en l’absence de signalisation, etc.

Communiqué FNE

Commentaires

  • Ben en voila enfin une bonne décision !
    on sera peut-être un peu moins pollué (par le bruit, l’air, mais aussi l’oeil) quand on part se promener au calme...
    Erell P

    • je suis etonné erell tu gueule beaucoup en ce moment... tu et de mauvaise humeur ? ^^ Gael

    • Faudrait-il encore se donner les moyens de la faire appliquer !
      Mais c’est difficile quand on laisse officiellement ouvert un chemin (près de Kervédan) pour que les chasseurs puisssent l’utiliser......
      C’est vrai que dans certains endroits, on préfèrerait rencontrer l’agent municipal :-))
      AM

    • ben je ne crie pas. Cette décision me ravie au contraire. non je ne suis pas de mauvaise humeur je donne simplement mon point de vue. :)

    • moi pas comprendre, Anita ?
      quel rapport entre l’arrêt du conseil d’état, et les chasseurs de Groix ?
      vous, sans doute aussi mauvaise humeur ??

      plus sèrieusement,
      toujours plus de restrictions, mais cela ne m’etonne pas que ce soit un communiqué
      de FNE ( france nature environnement) extremiste d’une certaine eScRologie, voila une bonne décision à quelques jours des élections, les vers vont être contents, pourtant quant ils viennent à Groix, ils amènent leurs voitures !!

      dans la même rubrique :

      mr COCHET ( élu vert de la mairie de Paris) a été pris par les journalistes du Canard Enchainé, descendant son vélo du coffre de sa voiture à quelques mètres de la mairie de Paris...

      "faites ce que l’on vous dit, pas ce que nous faisons"

      à méditer, olive taxi (chasseur, pêcheur, pollueur, électeur)

    • Cher Olivier
      Tu devrais venir de temps en temps assister aux réunions du Conseil Municipal. Tu pourrais y entendre, comme quelques citoyens intéressés par la vie de leur commune, les échanges autour de la préservation de leur environnement dégradé et comment la préoccupation de certains élus tourne plus autour de leurs intérêts privés que de ceux de leur communauté de vie et de l’avenir de leurs descendants (pour peu qu’ils aient encore des descendants sur l’île...)
      et là, tu comprendrais mon allusion aux dérogations concédées à certains chasseurs....
      mais s’il n’y avait que celles-là :-((
      AM

    • je suis bien d’accord avec vous sur la qualité de notre cadre de vie, sinon pourquoi serai je venu à Groix avec mes enfants, ce que je trouve insuportable ce sont toutes ces interdictions,
      vous ne m’avait jamais rencontré sur un engin à moteur dans un chemin de Groix ? mais ces empêcheurs de tourner en rond sont des extrémistes, pétitionneurs et procéduriers.

      ils sont contre :

      les engins motorisés, la chasse,la pêche,la tauromachie, l’élevage en batterie,la production de foie gras, les fromages au lait cru, les cloches qui sonnent, le coq qui chante, la tondeuse du voisin, les raves, et un jour viendra les joueurs de jumbee( pas sur de l’ortographe, mais c’est un clin d’oeil pour Erel) liste à compléter....

      par contre le bruit de l’argent sonnant et trébuchant qui tombe dans leurs caisses, à grand coup de subventions sur l’argent public bizarrement celui là ils ne l’entendent pas, et cela sans aucune obligation de résultats. voila je m’énérve ?./§% !!!! olive

    • en quoi un quad ou une moto de trial constitue t il une pollution visuelle ?
      cela ne faispas plus de degats sur les sentiers qu un cheval et cela ne laisse pas des chapelets
      de merde sur le bitume.
      jplsk8

    • tu as entierement raison jplsk et je rajouterais, pourquoi faire des enjins de cross si on ne peut pas s’en servir sur la côte, c’est la ou on prend le plus de plaisir. moi je suis fan de motos, et qu’est ce que j’aimais faire le tour de l’île par les sentiers côtier avec ma bécane et m’arrêter au camp des romains pour prendre quelques boss.

      G LE DREF

    • ouais et je pense que creer un terrain de cross et trial pourait etre un bon truc avec des petites becanes et un crcuit pour les momes, ce truc me demange depuis quelques années alors qui sait cela verra peu etre le jour un de ces quatres.
      jplsk8

    • j’ai un pote qui a un terrain non constructible,et un moment on voulais se faire un petit circuit,mais ca n’a jamais été plus loin...mais ce serait un super ideée de faire une piste de cross,maintenant de la a trouver quelqu’un qui se lance dans le projet,(peut être votre sponsor qui est un fan de bécane) il faudrait peut être lui en toucher deu mots.
      je te souhaite bon courage si un jours tu te lance dans ce projet et tu peut être sur que je te donnerais un coup de mains.

      G LE DREF

    • En effet je fais partie des dirigeants d’un club d’enduro et de motos cross sur le continent ( en campagne Brandivy 4X4 BREIZ IZEL ) nous ne roulons que sur des terrains privés sur les quels nous avons tracé nos circuits de quad, motos cross, moto enduro, et 4x4.
      Ce club existe depuis 8 ans, et nous n’avons jamais rencontré de problèmes quelqu’ils soient avec la population, nous respectons les heures imposées par la mairie de Brandivy avec laquelle nous entretenons de bonnes relations.
      Un tel projet sur Groix serait il envisageable ??
      Je pense qu’il y a suffisament de terrains non exploités, et à l’écart des habitations pour l’aménagement d’un circuit sur lequel jeunes et moins jeunes pourraient évoluer.
      Je me ferait un plaisir d’initier les plus jeunes.
      Je pense être le sponsor cité.Steph

    • oui stephane c’est de toi que je parlais, un tel projet demande un dossier en béton,si toi et d’autre personnes serait motivé a l’idée de monter un tel projet,je serait le premier a vous aider même a distance,car je ne vie plus a groix.tiens moi au courant.

      G LE DREF

    • je ne suis pas la ERELL que tu crois.
      je suis ERELL POLLIER pas ERELL LE DREF.
      je ne joue pas de jumbe meme si je trouve ça plutot sympa.

    • et pourquoi pas un golf pendant que vous y etes ?
      pour ce genre de terrain il y en a pres de lorient ça suffit bien.
      Erell P

    • et moi serieusement je serais la premiere a vous mettre des batons dans les roues.
      il n’y a pas assez de place sur l’ile pour monter un tel projet a moins de s’installer sur des terrains inconstructibles qui sont des espaces protégés et pour la plupart près de la cote.
      Franchement je suis totalement contre.

      Par contre je ne suis pas contre la chasse ni la peche ni meme l’industrialisation si toutes les normes sont respectées. (petit clin d’oeil a Olive)

    • et oui..Un monde idéal sans chevaux,sans animaux sauvages , sans oiseaux piailleurs où l on peut admirer sans "frein" l’esthétique d’une carène rutilante pétaradant fièrement et diffusant un parfum d’échappement subtil ...Un vrai bonheur..
      VB

    • et moi serieusement je serais la premiere a vous mettre des batons dans les roues

      signe deja tes messages avant de penser au baton :) :) :)

      jplsk8

    • Réponse au message de 17 h 28

      Les batons sont utilisés pour la pratique de certains Arts martiaux

      A. Y.

    • il faut arrêter d’être bloquer sur tout,vous avez tous un sérieux problème les gens,on ne peut plus rien faire sans que cela vous gêne, je ne vois pas en quoi un terrain de cross vous génerais sur l’île,comme la dit steph plus haut la ou lui a son club cela ne gêne personnes et tout ce passe bien,si tout es fait en respectant une chartre établie par la mairie et les riverains ainsi qu’en préservant la nature je ne vois pas ou est le problème.

      d’ailleur expliquer moi en quoi cela va vous gêner ?
      ou vous avez vu qu’il n’y avait pas assez de place,il y en a partout de la place,ce ne seras pas fait sur la côte sauvage soyer un peu logique.

      et je tiens a vous rapeller que ce n’est même pas un projet,ceci est juste le fruit d’une discussion entre passionné.

      G LE DREF

    • un oubli de ma part desolée je ne me cache pas. Erell P

    • j’ai bien compris et j’espère que cela ne restera qu’une discussion.
      Ps : une charte ça n’existe pas si le terrain n’est pas constructible, dans ce cas il ne peut pas y avoir d’installation, sauf pour l’équipement agricole.
      Sur un terrain constructible il n’y pas de pb, enfin normalement...
      Erell P

    • et pourquoi pas un golf pendant que vous y etes ? pour ce genre de terrain il y en a pres de lorient ça suffit bien. Erell P

      j aime bien le" ca suffit bien."........dans ton ecole de ta ville ou y pas d enfant dans les rue et toi qui ne parles parce que tu sais, y a pas le mot humilite dans ton dico ?

      je vois pas le rapport entre le sport mecanique et le golf, mais meme si je n’ aime pas le golf cela ne me derangerait en rien que certains le pratiquent,je prefere voir un terain de golf entetenu qui genererait des emplois et des retombees economique plutot qu un terrain à l abandon.

      tout se discute, y a des pour, y a des contres.............apres intervient la democratie :) :) :)

      jplsk8

    • erell franchement qu’est ce que ca peut te faire que ca reste une discussion ou que ca devienne un projet,arrêter d’éssayer de tout interdire.

      G LE DREF

    • j’oubliais un terrain de cross ce n’est que des bosses de terre pourquoi tu me parle d’instalation, on ta pas parler d’un circuit bitumé !!!!!!!!

    • je suis très humble, et je ne vous prends pas de haut mais a partir du moment où on ne va pas dans votre sens on est des tyrans.
      je parle d’installation car en droit, un terrain de cross est un terrain où il n’y a pas de construction certes, mais le terrain est aménagé, par exemple avec des butes de terres d’une certaine hauteur, ce qui signifie : installation, ce n’est pas une question de bitume. Je suis désolée d’etre un peu trop théorique mais je répond a la question. Et n’oublez pas que l’île n’a plus beaucoup de terrains constructibles.
      J’ai regardé le PLU (plan local d’urbanisme) avant hier et j’ai remarqué que les terrains constructibles qu’il reste sont très près des villages ce sui concrètement risquerait de poser problème pour un éventuel terrain de cross.
      Erell

    • Extratourisme

      Dans l’espace il existe un monde surnaturel ou les Teuf-teufs vivent en
      harmonie avec les elements déchainés, ils peuvent s’abreuver aux sources
      d’essence pure et limpide, des oceans de metal liquide leur donnent les
      éléments nutritif nécéssaires à leur croissance et développement...nickel,
      chrome, titane...etc. En total symbiose, la végetation polyethylènique
      leur apporte les constituants externes de leur carapace et leur
      pigmentation particuliere propre à chaque espece de Teuf-teuf, on note en
      effet une certaine "biodiversité" certainement du au type d’alimentation
      . Une petite ombre au tableau cependant, comme vous pouvez le contatez sur
      la photo en debut de cet article, où vous avez un tres beau specimen de
      "Teuf-teuf des sables", ceux -ci font l’objet de capture et de tentative
      de domestication par des methodes de domptage particulierement rude de la
      part des Extrateufteufs, reconnaisables à leur forme de tete dite du :
      "casque-en-tergal" . Nous ne nous devons néanmoins d’intervenir dans ce
      monde à l’écologie si particuliere.

      Foudebassan

      (Ps : merci à JLB notre grand reporter de l’extrème-confin des univers
      pour cette photo)

    • mais a partir du moment où on ne va pas dans votre sens on est des tyrans.


      et quand on demande simplement l’application des lois sans passe-droit de copinage, on est des ayatollahs :-((
      AM

    • perso , si je vais me balader c’est pas pour tomber sur le flic municipal... ^^
      Gael

    • Perso, ça ne me gêne pas. La seule différence entre te rencontrer et le rencontrer est qu’à toi je ferai la bise :-))
      A propos de rencontres sur les chemins côtiers (exclusivement réservés aux piétons, je le rappelle) :
      Un couple de Groisillons se promène sur un chemin côtier rendu plus dangereux par la proximité de la falaise qui se creuse.
      Un cycliste se présente et tente de forcer le passage étroit au risque de pousser la Groisillonne (deux grand-pères deux grand-mères au cimetière et résidant sur le caillou)
      à la côte. Le marcheur s’insurge et voici la belle réponse :
      – "C’est pas des touristes qui vont me donner des ordres. Je suis chez moi ici, je suis né à Groix et j’ai le droit de faire du vélo où je veux".
      Précision (qui n’a rien à voir avec la loi qu’il devrait d’autant mieux connaître) ce cycliste a quitté Groix depuis des dizaines d’années....
      AM
      P. Scr. Si vous avez un Corse dans vos relations, dites-lui qu’il devrait peut-être se présenter aux prochaines municipales, il aurait ses chances.

    • Plutôt coquasse ...Gaël "ne veut pas pa tomber sur un flic municipal", mais il utilise deux chapeaux de gendarme dans sa signature. La rencontre de deux lui convient il mieux ?

      A.Y.

    • Merci, je n’aurais pas dit mieux. DLT (91)

    • pas mieux que quoi ? Citer une phrase ou le début du commentaire à quoi l’on répond facilite la compréhension.

    • (pas mieux que quoi), ben moi je pense pareil que : j’aurais pas dit mieux !!!... parce qu’a défaut d’idées, mieux vaut penser comme les autres...rires,,...anonymes...

    • Un modérateur bien décidé réussit le plus souvent à repérer la provenance des messages anonymes....
      Et, pour les deux derniers, cela ne valait peut-être pas la peine de se cacher derrière son petit doigt :-)
      AM

    • désolé, et je te prie de m’excuser, il n’empêche qu’un jour ou l’autre.....plus de musique

      au fait, même les chevaux( une des plus belle conquête de l’homme) commence à déranger certain(e)s c’est pour dire !!!! intolérance quant tu nous tiens !!! olive

    • je suis d’accord qu’on a tendance à tout interdire, comme le tabac par exemple et bientot il n’y aura plus d’alcool dans les bars non plus, lol.
      mais certaines fois des restrictions sont nécessaires, ne serait-ce que pour sauvegarder l’environnement. Je sais qu’on nous bassine tous les jours avec les économies d’énergie ect... mais il ne faut pas oublié que sans la nature on ne serait pas grand chose c’est important de ne pas la détruire.

    • mais certaines fois des restrictions sont nécessaires, ne serait-ce que pour sauvegarder l’environnement.

      quel rapport avec le tabac et l acool ?

      jplsk8

    • La restriction du tabac dans les lieux publics c’est une histoire de santé,les fumeurs passifs sont bien souvent les premiers touchés par le cancer(restriction oblige et c’est tout naturelle).

      Je préfère qu’on m’interdise de fumer que de faire du quad ou de la moto,c’est moin dangeureux sur du long terme et a part déranger les voisins à cause du bruit ce n’est nocif pour personne..Une grande fumeuse

    • C’est bien de s’identifier quand on met un gentil commentaire mais ce serait mieux de le faire aussi quand le sujet est polémique :-)
      Le quad et la moto peuvent rendre malades de stress les voisins mais dans la position de la FNE il est question de protection de l’environnement.
      Il n’est que de voir certains coins de Groix dégradés par les véhicules à moteurs pour comprendre que les amoureux de l’Ile ne souhaitent pas en rajouter....
      AM

    • Le sens a une envergure, je n’ai pas toujours celle d’un delta-plane mais pour autant si je me cache derriere ma plume ce n’est pas que pour faire diverse version.

      Fou..

    • tout est un peu montré du doigt et parfois avec beaucoup d’exagération. tout vous dérange le bruit les voitures ... est ce que vous au moins à travers ces beaux discours idéo vous faites les activités de votre vie courante sans utiliser le moindre véhicule. de tout temps il y a eu des jeunes faisant de la moto cross ce n’est pas un fait nouveau ...je crois que soit vous devrier créer un espace pour cela mais ou sera le charme de cet esprit de liberté.. a groix il y a surement d’autre choses plus préoccupante ne croyez vous pas ?????
      M.A

  • 08/01/07 Des célèbres dunes Normandes saccagées par des adeptes du quad ! Le maire de Biville (Manche) a déposé plainte mardi dernier contre cinq possesseurs de quad interpellés le week-end dernier dans le massif dunaire qu’ils venaient d’abîmer avec leur engin. Il faudra par endroit plusieurs années pour reconstituer la flore, dit le maire de cette commune du littoral de la côte ouest du Cotentin, du célèbre massif dunaire unique en Europe. Sur ce massif de 700 hectares qui s’étend sur huit kilomètres entre le Cap de Flamanville et le Nez de Jobourg, les cinq adeptes de quad (sorte de moto tout-terrains à quatre roues) ont laissé des ornières et des traces de pneus sur le tapis dunaire et ont également détruit une partie de la flore.

    http://www.lesprit-nature.

  • Ce qu’il faudrait avant tout ,c’est interdire la connerie humaine ,mais il ne resterait plus personne .Si on se contentait de bon sens et d’un minimum de respect ,peut-être y arriverait-on .Qui sait ?