ça ronfle dans les Pen-Ty !
Publié le 10 février 2016 à 13:10 - 1ere mise en ligne le 29 janvier 2015
Les personnes qui omettent de lire la presse ou les compte-rendus de Conseils Municipaux découvrent que la règle d’attribution des "Pass-Ilien" est
– Un : de séjourner plus de 6 mois dans l’année.
(pas grave me direz-vous, il y aura les mêmes arrangements avec la réalité que lorsque la durée exigée était de 8 mois ... personne ne vérifiait !)
– Deux : de justifier la domiciliation fiscale sur l’île
Et c’est là que ça va coincer pour certains ! Je suppose que déclarer son appartement continental en résidence secondaire doit entraîner un tas de désagréments : pour les impôts locaux, les attributions d’avantages liés à la résidence principale etc...
Est-ce à dire que cette nouvelle exigence va diminuer drastiquement le nombre de demandes de "Pass Ilien" ?
Si j’étais parieuse, je n’hésiterais pas une seconde :-)
Commentaires :
30 janvier 2016, 03:06, par cochise56
Lire les compte-rendus des Conseils Municipaux !! lol !!!
Le dernier a eu lieu le 18 décembre 2015 ! Le compte rendu n’est paru nulle part ! Avec un peu de chance il sera sur le site de la Mairie dans 5 ou 6 mois !! Il faut assister aux conseils municipaux si on veut savoir ce qui a été dit, ceux qui sont absents ont tort !!
30 janvier 2016, 10:52
J’approuve naturellement ta conclusion :-)
Mais je précise qu’il DOIT légalement y avoir un conseil municipal par trimestre. Il est d’usage ici, comme dans certaines autres communes, d’attendre la validation lors des conseils suivants avant de publier, ce que je regrette vivement et que j’ai encore fait remarquer lors de la dernière réunion. Certaines communes, (dont une que je connais bien pour l’avoir habitée et suivre ses activités politiques et culturelles qui me font tirer la langue d’envie...) ne s’embarrassent pas de ces formalités (dépassées au temps du net) et publient le CR dans la semaine qui suit. On n’en est pas encore là . Espérons....
Je rappelle également que cette règle de domiciliation fiscale été remise au goût du jour à l’autome 2014 par les conseillers généraux goulardiens qui ont cautionné la DSP et réduit la durée de séjour obligatoire à 6 mois pour les résidents secondaires. Ceci a donc été étalé en long en large et en travers lors des nombreuses réunions de l’époque et dans les différents medias (bien entendu, pas chez ceux dont la principale activité était de faire prendre l’air à des cirés jaunes...)
Je suis bien consciente que faire appliquer une réglementation demande de la persévérance mais celle-ci est actuellement le seul moyen de faire régresser copinage et passe-droits !
AM
1er février 2016, 17:52
prends le temps de te relire ... tu as fait une faute de frappe :-)
S.B.
3 février 2016, 21:15, par Franck Le Gurun
Bonsoir,
Si comme nous, vous avez changé d’adresse à Groix depuis 2008, sans en avoir fait part à la compagnie. Le courrier demandant la justification de votre déclaration de revenus a été expédié à l’ancienne adresse. Comme il ne reste qu’une vingtaine de jours avant qu’ils n’invalident les cartes existantes.
Monsieur Goulard délivrera un mot de billet pour les retardataires.
Franck Le Gurun
3 février 2016, 23:18
Le risque est minime pour les personnes habitant réellement Groix. Nos charmantes préposées corrigent les erreurs en faisant le tri :-)
AM
4 février 2016, 20:47, par Franck Le Gurun
Mauvaise pioche.
Le courrier non distribué est retourné.
Il n’en reste pas moins que cela émane du Conseil Général, et non de la compagnie Oceane, donc de cet amoureux transis des Iles qui n’a de cesse avant le transfert de compétence de dire,
Oui mais moi au moins, j’ai laissé les gogue- nards propres.
Franck Le Gurun
4 février 2016, 22:21
le courrier reçu émanait d’Océane, ceux que j’ai vus ailleurs aussi.
Il n’en reste pas moins que moins de fraude permettrait peut-être de diminuer les coûts de fonctionnement et, on peut rêver, aider à nous remettre le bateau de l’après midi.
AM