Le maire fait l’appel et signale que J. Yvon a donné un pouvoir à A. Tonnerre.

Adoption du procès verbal de la séance du 17 juin 2008
Adoption du procès verbal de la séance du 2 septembre 2008
Les conseillers d’opposition s’abstiennent sur le CR du 2 septembre au prétexte que leurs questions diverses n’ont pas été suffisamment détaillées contrairement au CR du 17 juin. Le maire répond que les compte-rendus sont conformes aux obligations légales.

1 – Convention avec Cap l’Orient de mise à disposition de services et de moyens.

2 – Convention avec Cap l’Orient pour l’instruction des actes relatifs à l’occupation du sol
L’opposition souligne qu’il est désagréable d’avoir à se prononcer sur des décisions préalablement entérinées lors de la réunion de Cap L’Orient du 18/10.
Le maire précise que les calendriers sont difficiles à harmoniser et que l’appel à Cap Lorient est rendu nécessaire par les désengagements successifs de l’Etat dans ses fonctions d’aide aux collectivités locales.
D. Yvon court au secours de son gouvernement en demandant si le maire a reçu un courrier officiel précisant ce désengagement. Réponse négative du maire.

3 – Convention SATESE avec le Département
Le Département a mis en place une section d’aide aux études que la municipalité utilisera pour les travaux de la station d’épuration compliqués par une aggravation des normes à respecter et des critères de plus en plus serrés.
G. Le Ménach signale qu’il aurait été bon que l’opposition soit associée à la visite de la station de Bretagne-Nord prévue par le maire. Il indique également qu’il est possible d’aller étudier la station du Guilvinec.

Les questions techniques de 4 à 18 sont adoptées à l’unanimité.
4 – Convention avec Orange France pour l’occupation du château d’eau
5 – Compte de gérance 2007 de Véolia
6 – Marché SPAC pour les travaux d’eau et d’assainissement
7 – Marché CEO pour l’installation d’un poste de refoulement à Quéhello
8 – Service de l’eau : durée des amortissements
9 – Service assainissement : durée des amortissements
10 – Port Tudy : durée des amortissements
11 – Budget principal : durée des amortissements
12 – Service de l’eau : décision modificative n°1
13 – Service de l’assainissement : décision modificative n°1
14 – Port Tudy : décision modificative n°1
15 – Budget principal : décision modificative n°3
16 – Indemnité de Madame la Perceptrice
17 – Bail emphytéotique avec Bretagne Sud Habitat pour Mez Er Groëz
18 – Bail emphytéotique avec Bretagne Sud Habitat pour Kerlo

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-Réunion du Conseil Municipal du 24 novembre (2/3)
-Réunion du Conseil Municipal du 24 novembre (3/3)