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ENVIRONNEMENT
Nature, écologie, Plan Natura 2000, réserve naturelle...
Les petites associations doivent-elles craindre le jugement de l’Erika?
janvier 2008 - 14:10
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Le TGI de Paris a déclaré irrecevable la constitution de partie civile de l’association "Les Amis des Collectifs Marée Noire" au motif qu’elle n’existait pas au moment du naufrage du pétrolier maltais.
Certains juristes s’interrogent, par ailleurs, sur le fait qu’une éventuelle jurisprudence puisse faire tache d’huile sur d’autres dossiers, y compris lorsqu’il ne s’agit pas de catastrophe maritime et écologique. Si une association agrée ne peut se constituer partie civile dans le procès de l’Erika, qu’en serait-il pour des associations créés suite à des catastrophes aériennes, routières ou industrielles ? On pense à l’explosion de l’usine AZF, au crash du Mont Saint-Odile ou encore à l’incendie du Tunnel du Mont Blanc... La question reste ouverte.

Mer et Marine 25/01/2008


De : Admin





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