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| Squatteur à Groix jeudi 20 septembre 2007 - 15:01 37 commentaires |
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D’origine groisillonne mais vivant sur le continent, je me suis aperçue avec stupeur, il y a une semaine, qu’un agriculteur squattait les terres agricoles appartenant à ma famille ,Yvon- kerbus (10 000 m2) (...) NDLR L’article complet a été republié ici afin de recentrer le débat... De : Admin |
Ce n’est malheuresement et sans aucun doute que la partie visible de l’iceberg.
Depuis plusieurs mois "les interrésés" font la une de la rubrique mécontentement !!!
Les cas sont nombreux, Patrick, Jean Luc, Solène etc..etc cela commence à faire du monde !!!
Il ne s’agit plus de lapins, mais certains ont les dents longues.....OLIVE
De Vincent COLIN
En ce qui concerne ces "squatteurs" en tout état de cause c’est la famille Rousseau qui est visé ici, je puis vous affirmer que leurs serres et autres engins agricoles sont installés sur un terrain appartenant pour une partie à l’évêché et l’autre à la municipalité. Que veut-on à cette famille qui ne demande qu’a travailler et vivre de son exploitation, ces "colonisateurs" en reprenant un mot de cet article sont victimes de vols de légumes, dégradations de véhicules (pneus crevés sur les tracteurs) déteriorations des clotures et j’en passe.Tout ces méfaits se déroule la nuit biensûr, par cette lacheté qui ne mérite que le dégoût. Les Rousseau n’ont vraiment plus besoin de cet acharnement, ils sont assez occupés par leurs diverses activités journalières.Ils veulent juste vivre comme à chacun,dans la tranquilité.
sur un terrain appartenant à la municipalité.
sans commentaire
De Vincent COLIN
Sans commentaire et SANS SIGNATURE, quand la lacheté se cache dans l’anonymat. Si vous pensez vraiment ce que vous écrivez alors n’ayez pas peur de signer de votre nom. Le modérateur du site serait-il toujours du coté des critiques de l’ombre? L’anonymat n’a jamais été l’ami de la démocratie pour ma part.
LES modérateurs du site ont pris le parti, depuis plus de cinq ans qu’il existe, de ne censurer que les insultes et autres grossièretés. Vous n’êtes pas le premier locuteur qui se voit opposer une réponse anonyme mais si votre opinion suffit à faire cesser cette pratique, nous en serons fort aise. Pour notre part, nous n’y avons pas réussi. Sans doute n’avons-nous pas votre compétence
en démocratie qui visiblement n’a d’égale que votre connaissance des actes du cadastre.
AM
Je ne comprends pas tout ce mépris !!!! Je viens par hasard de découvrir ce site, et je ne lis que du MAL, pourquoi tant de haine !!!!!!!! Si ces sqatteurs sont sur ces terres c’est qu’ils en ont eu l’autorisation, alors pourquoi s’acharner sur eux, sont-ils les premiers responsables???(si faute, il y a.) Pour ma part, je pense qu’il est facile d’écrire sur le dos des autres tant qu’ils ne sont pas en face de vous !!! Mais allez donc rencontrer les principaux intéressés,plutôt que de jacasser sans savoir !!!! Bab.
Je n’y lis que du MAL
Vous me faites penser aux spectateurs de TF1 qui dégueulent sur la mauvaise qualité des émissions au lieu de changer de chaîne. Si vous voulez voir autre chose que du mal sur ce site, lisez donc les extraits de presse, (tous les jours) les différentes rubriques culturelles : Fififg, Biche, bibliographie, discographie, souvenirs, poèmes etc...)
AH non, vous préférez vous complaire dans les querelles de clocher, alors fermez votre .... clavier et retournez lire Closer !
S’il vous arrive d’avoir les yeux en face des trous, vous verrez que la personne à l’origine de ce fil, sait de quoi elle parle : de SES terrains, et elle a rencontré les principaux intéressés : l’agriculteur et le responsable municipal.
Mais j’en conviens, lire tout un fil est fatigant, mieux vaut hurler avec les loups sans même savoir pourquoi ils aboient !
AM
Chèr(e) Bab, j’ai pour ce qui me concerne, déja eu une discussion avec l’un des interréssés sur la route de Pen Men, discussion assez musclée puisque l’ interréssé avait bloqué mon taxi avec son tracteur, celui ci étant mécontent de mes écrits le concernant sur ce site, je réitère donc et n’ayant pas l’habitube de tirer sur l’ambulance j’assume.......OLIVE
""un agriculteur squattait les terres agricoles appartenant à ma famille ,Yvon- kerbus""
""c’est la famille Rousseau .../...sont installés sur un terrain appartenant pour une partie à l’évêché et l’autre à la municipalité""
Sous-entendez-vous, jeune homme, qu’IF, parlant au nom de sa famille, aurait oublié que ses terres avaient été cédées à la municipalité ?
Pour affirmer cela aussi péremptoirement, c’est que vous avez des documents que cette famille n’a apparemment pas pu se procurer.
IF n’a donc plus qu’à se mettre en contact avec vous pour que vous lui citiez vos sources.
Et ces embrouilles sont sans doute faites pour améliorer les relations entre anciens et nouveaux Groisillons. Quelle belle période pré-électorale allons-nous vivre :-((
AM
De helene GASSIE
La famille Rousseau est une famille rare, qui cultive la terre et la biodiversité, à Groix, justement parce que c’est une île. Ils sèment des variétés rares de conservation et espèrent faire de Groix une île bio s’ils ont accès à la terre.
Leurs 4 enfants sont tous passionnés : un maraîcher installé dans les Côtes d’Armor, une future ingénieure agro qui travaille sur les semences, un futur maraîcher en formation, actif sur l’exploitation et qui collectionne plein de petits sachets de graines et le dernier qui a 12 ans et bichonne son poulailler perso productif. Ils portent tous de beaux prénoms bretons et ont été élevés avec des valeurs rares.
Ils sont liés au Réseau Semences Paysannes et très actifs sur la préservation des variétés potagères avec Véronique Châble, chercheuse à l’INRA dont ils m’ont fait connaître les écrits.
Installés depuis peu de temps, ils sont la cible d’attaques très violentes depuis de longs mois et ont subi beaucoup de galères : la moindre n’étant pas la prolifération des lapins qui ravagent leurs cultures et les chasseurs qui refusent toute aide en faisant traîner les dossiers.
Il m’a été donné de les rencontrer et ça ne s’oublie pas comme ça ; je résiste depuis à l’envie d’aller bosser avec eux pour apprendre mais je n’ai pas osé.
Ils ont besoin de soutien moral : c’est de paysans comme ça qu’on voudrait partout, alors écrivez-leur ou téléphonez ou mettez des messages de soutien sur le site. Merci .
Amitiés terrestres
Hélène Gassie Référente agriculture des Amis de la Terre France
s’ils ont accès à la terre.
alors çs erait pas des ragots qu’ils ont pas de terres ?
chére extra terrestre !!! renseignez vous sur la teneur de la dernière réunion "lapins" avant de donner votre avis sur les chasseurs, remarquez, on ne peut pas s’attendre à autre chose de la part de personne partiale, autant demander son avis au ROC concernant les chasseurs.
1 300 000 chasseurs, des milliers d’emplois directs ou indirectes un revenu economique énorme !!
Et combien pour votre lobby anti-chasse??????? olive taxi
un chasseur peut-il être impartial quand il parle de chasseurs ?
jpicart
bonsoir cher jean,
évidemment si l’on attaque les chasseurs je ne suis plus partial, sans doute la passion m’aveugle telle? Cependant ma vue est plutôt bonne et certains pseudo- amis de la terre m’emmerde pour tout dire, toujours les mêmes rengaines lapins, chats et chaseurs.....
Pourquoi "ces amis" ne se préocupent ils pas par exemple :
des montagnes de remblais et gravats résultants de divers travaux d’assainissement et voirie, abandonnés au quatres coins de l’ile? particuliérement au grao ( j’envoie photos)
des innombrables épaves de voitures, caravanes et camions dont certaines finissent par disparaitre sous la végétation arbusive, pour reprendre un formule chére à certain(e)s
( deux caravanes ont été ainsi engloutient aprés la derniére maison à gauche sur le chemin allant de la chapelle du méné à port mélite....)
de la baisse d’effectifs de certaines colonnies d’oiseaux marins...
du nombre impressionnant de rats, chats et corneilles noires, la baisse d’effectifs des oiseaux est peut être imputable à ces trois prédateurs?
des problèmes éventuels liés à l’enfouissement de carcasses d’animaux?
de la divagations des chiens, toujours d’actualité !!!
du nettoyage ultramotorisé de la plage dont j’avais fait parvenir "les photos"..
voilà du pain sur la planche pour "ces amis" qui ne sont pas les miens.
allez pour finir une devinette :
essayez de deviner ce que peuvent être devenus deux épaves de voitures ayant soudainement disparus d’un paysage familier des habitants de Piwisi, alors que l’on réalisé des travaux de terrassement chez l’intérresé(e)????
Amitiés à vous OLIVE
De Pennedu
Bonjour Olive, je fais réponse à votre alinéa sur les 2 caravanes englouties sur le chemin qui va de la chapelle du Méné à Port Mélite. Ce ne sont pas des caravanes à l’abandon, elles ont été squattées, vandalisées et détruites en l’absence de leurs propriétaires qui habitent sur le continent. Cette famille a eu beaucoup de misères physiques et morales et pour le moment ils ne peuvent pas s’en occuper. Ce terrain avec ces deux caravanes dessus ont bien des propriétaires, ils sont tout à fait conscient du problême et en sont eux mêmes très ennuyés, vous ne connaissez pas leur histoire mais si vous la saviez vous ne les mettriez pas dans le lot des inconscients et destructeurs de la nature. Dès que la famille ira mieux je sais qu’ils s’en occuperont et que ces caravanes partiront dans une casse, ils n’ont nullement l’intention de les laisser sur place mais pour le moment ils ne sont pas en possibilité de le faire. Cordialement, Pennedu
Merçi, Pennedu effectivement je ne connaissais pas l’histoire de ces malheureux, simplement mon oeil de chasseur avait été attiré par ces caravanes, comme il l’est chaque fois que je me proméne, un propriétaire de caravane m’a appelé il y a quelques semaines pour me demander s’il me serait possible de lui tracter sa caravane jusqu’à Lorient, hélas il a fait ses comptes, mes billets bateau( voiture+pasager) ses billets caravane non insulaire : 45+225=270 euros pour une caravane de plus de trente ans, il à préféré l’abandonner à Groix, on peut le comprendre....
OLIVE
"on peut le comprendre"
cela veut-il dire que toi aussi Olivier tu laisserais une épave sur l’île à cause du coût de l’évacuation ?
il faut peut-être y penser au moment où on l’amène cette foutue caravane ! (le prix du transport est quand même inférieur au montant de son achat !)
et si la municipalité faisait son boulot et évacuait les épaves, elle ferait passer la facture !
cela viendra peut-être si on a un jour des élus préoccupés par la défense de l’environnement :-((
Ca me donne une idée : dire à tous les potes fauchés du continent qu’on peut leur tracter leur épave pour l’amener ici. Dans l’état actuel des choses, il ne restera qu’à espérer un César pour les compresser !
AM
De LAURENS-RAUDE
Merci de votre témoignage, qui s’il est était besoin, fait ressortir une attitude qui consite à perreniser des situations, remettant en cause, à terme, le droit de propriété surtout lorsque ces terrains sont en situation d’indivision et leurs propriétaires habitant sur le continent. A qui la responsabilité d’un tel état de fait... Y Laurens-Raude
La seule phrase dont je me rappelle in-extenso de mes quelques cours de droit est
"Nul ne peut être tenu de rester en indivision."
Cette situation n’est donc pas opposable à un bail rural si l’un des propriétaires donne son accord.
Tenir compte aussi du fait qu’un terrain agricole doit être légalement entretenu.
L’intérêt bien compris de tous paraît donc être la location à un agriculteur mais cela ne devrait pas permettre de squatter sans bail. Le nom des propriétaires des terrains est accessible au cadastre, il est donc impossible que la mairie qui a encouragé l’occupation ne les connaisse pas.
Quant aux anciennes autorisations qui furent bien souvent orales, je me souviens qu’après le remembrement, aux yeux de beaucoup de propriétaires, les terrains perdaient beaucoup de valeur d’autant plus que ces années furent des années fastes pour les marins pêcheurs.
La pratique qui a eu cours alors de laisser l’utilisation des terres aux nouveaux agriculteurs moyennant le paiement d’une somme équivalent aux impôts fonciers y afférant semblait satisfaire tout le monde. L’appât du gain nourri par l’espoir (insensé, tout le monde l’espère) de voir ces terrains transformés en terrains constructibles à vendre au plus offrant, change la donne pour certains.
Hélas, "l’homme est un loup pour l’homme"
AM
il faut faire tres attention a ce genre de probleme car en vertu de l’article 2262 du code civil sur la prescription trentenaire vous pouvez etre defenitivement privé de votre bien.Il suffit en effet que l’occupant illicite puisse prouver, par quelques témoignages écrits, que ,depuis plus de trente ans, il l’ occupe,l’entretient ou l’exploite et ce en bon .pere de famille (suivant la formule consacrée ).Pour eviter de tels désagréments il est prudent de fortement réagir. jal
Aucun risque si le propriétaire paie lui-même l’impôt foncier. mais effectivement, certains pour économiser quatre sous pourraient se trouver dépossédés.
Les agrxciluteurs précédents n’ont pas usé de ce procédé.
AM
est-ce qu’a groix tous les terrains de petites superficies sont assujetis a l’impot foncier sur les proprietés non-baties?jal
Il semble bien que non mais des réajustements sont faits lors de vente ou d’héritage.
AM
En avril dernier inquiéte de ne pas recevoir d’avis d’imposition. Je me suis informée auprés du service taxation du cadastre ( 02 97 84 92 89). Il m’a été répondue que lorsque le montant de l’impôt à recouvrer est inférieur à dix euros. Il n’est pas recouvré.
A. Y.
Et pourquoi tous les terrains devraient ils être cultivés ou cloturés? Et les chasseurs? Où vont ils chasser ? Y aurait il un désir de voir des chasseurs chasser sans terre? Segoge
Les plus âgés d’entre nous se rappellent le temps où toute l’île était cultivée ou en pâturages. (et, bonheur, pratiquement sans chasseur).
Pour les résidents secondaires qui l’ignoreraient, il existe des photos publiées dans les livres sur l’Ile (ou stockées à l’Ecomusée) qui le confirment.
Ces cultures en sillons et ces pâturages ont été remplacés par des cultures de céréales qui poussaient, bizarrement, en même temps que fleurissaient les fusils.
Les chasseurs se donnaient-ils le droit de traverser les champs de blé et autres ? Si oui, quelle éducation !
Sinon, quelle différence entre ne pas traverser un champ de blé ou un champ de choux ?
Pour les "jeunots", il apparaît aussi qu’il est nécessaire de faire un petit rappel à la loi.
Une partie des anciens terrains classés "agricoles" (pour faire simple) le sont restés dans le PLU.
Aurait-il fallu pour complaire à quelques résidents secondaires ou autres Nemrod locaux, les déclasser et les laisser en friches ? Il existe pourtant encore sur l’île pour leur plaisir des endroits qui gagneraient à être nettoyés (le vallon de saint Nicolas par exemple) et qui ne restent en l’état que parce que certains élus le souhaitent. A Belle Ile, des habitants et associations ont entrepris la reconquête d’un vallon ressemblant.
Je garderai pour moi mes commentaires sur ceux qui préfèrent l’agriculture toxique et subventionnée à une agriculture saine pouvant profiter à la population locale.
je n’épiloguierai pas non plus sur la campagne préélectorale ....sous pseudo.
AM
« je n’épiloguierai pas non plus sur la campagne préélectorale ....sous pseudo. »
Je ne vois pas ce que vous voulez dire !
Les chasseurs, ce que je connais, respectent les champs cultivés, mais la, la chasse est devenue quasi impossible du fait de l’absence de terrain non cultivés. En effet, les terrains sont actuellement cultivés, mais alors il ne faut pas oublier de faire les récoltes !!!!! Si vous vous êtes un peu promenés durant l’automne, vous avez du constater que certaines cultures pourrissaient sur pieds. Cultiver pour dire cultiver et pour obtenir des aides sans vendre la récolte, est ce le but ? Et vous pensez réellement que l’agriculture groisillonne n’est pas subventionnée? Dans un passé pas si lointain, ces problèmes ne se posaient pas, agriculteurs et chasseurs cohabitaient sans difficulté, aujourd’hui, la communauté de chasseurs est restée la même et de nouveaux agriculteurs sont arrivés : cherchez le problème...?
Segoge
""du fait de l’absence de terrain non cultivés""
Que choisir : payer un tour en hélico pour ceux qui ont la vue trop basse, ou organiser des cours d’apprentissage de lecture du PLU et du cadastre.
Les adhérents de Saint Gunthiern popurraient aussi diffuser la carte des lavoirs et fontaines encore inaccessibles parce que perdus maintenant dans les friches à le demande des chasseurs.
AM
PS Les anciens chasseurs étaient-ils immortels ou ne serait-ce pas les nouveaux qui cohabiteraient mal avec la civilisation ?
Attention, puisqu’il semblerait que les chasseurs soient visés( c’est un paradoxe), je vais essayer d’éclairer vos lanternes :
le premier article de la famille YVON de Kerbus ne faisait pas état de problémes avec les chasseurs, mais avec des agriculteurs pour le moins indélicats.
Pour répondre à MR COLIN, et sans stigmatiser un famille en particulier, je vais vous relater ce qui se dit concernant " les nouveaux exploitants agricoles" fraichement installes :
mise en culture du terrain d’autrui (sans autorisation dans de nombreux cas)
mise en pature d’animaux sur le terrain d’autrui( idem)
passage d’engins agricoles sur terrain d’autrui.
défrichage de terrains par gyrobroyage également sans autorisation.
moutons et chevaux en divagation, à de très nombreuses reprises, pour cause de cloture inéfficace et non pas à cause de pseudo destruction de la part d’untel ou untel.
abandon de carcasses d’animaux en putréfaction, avec les risques que cela pourraient avoir ( à propos il semblerait que les cadavres aient été enterré ce qui ne doit pas être trés légale ???)
abandon à la pourriture de round-ball et ballots de fourrage, patates,et autres légumes à plusieurs endroits de l’ile( kervédan, locqueltas kérohet, moustéro,quellehuit)pour le bonheur de la vermine !!!
destruction de haies et bosquets en période de nidification et reproduction, à des endroits n’ayant pas vocation agricole ex : la haie bordant le chemin du haut de VVF. vu de mes yeux vu !!
mise en place de cloture anti lapins, qui n’ayant pas été entretenues ont disparu sous les mauvaises herbes, ne laissant apparaitre que les tiges de fers à béton et leurs sournoises dangerosité, pour les enfants et les animaux, chiens, chevaux....vous pouvez vérifier cela face au parking des grands sables par exemple.
facheuse tendance à dire du mal de vous à vos propres amis( ma pomme)
facheuse tendance à prendre les autres exploitants, plus anciennement installés, pour "des nuls", lors des réunions des producteurs de l’ile par exemple...
facheuse tendance à la paranoia...
agréssivité....
facheuse tendance à croire que "tout leur est du"
lacher de furets c’est sur !! et peut être même de chats??A vérifier.....
à ce propos, si la société de chasse l’avait souhaité elle pouvait sans doute porté plainte, pour :
" introduction d’espèce classé nuisible, dans un espace protégé natura 2000 "
les représentants des chasseurs sont parfois bien trop gentils, vu les agissements de certains.
facheuse tendance à la polémique sur les lapins, avec des chiffres annoncés dans les journaux locaux de 30 000 à 80 000 lapins, une abberation !!!
(soit dit en passant, la derniére réunion avec les administrations concernées ne leur à pas été favorable, les couleuvres cette fois n’ont pas été avalées !!!)
je m’arrête là, pourtant il y aurait à dire.
J’ai subit des dégradations sur mes taxis, (tags, rayures, rétro et antenne arrachés, roues dessérées ) je ne me suis pas posé la question de savoir qui l’avait fait, mais pourquoi et j’ai toujours trouvé la réponse. A méditer..... olivier Pressoir dit olive taxi
"moutons et chevaux en divagation, à de très nombreuses reprises, pour cause de cloture inéfficace et non pas à cause de pseudo destruction de la part d’untel ou untel.
abandon de carcasses d’animaux en putréfaction, avec les risques que cela pourraient avoir ( à propos il semblerait que les cadavres aient été enterré ce qui ne doit pas être trés légale ???)"
Ne mélangeons pas tout...puisque c’est souvent dans mon jardin que les divagations avaient lieu et que ce fut non loin que des animaux périrent, je peux affirmer que la famille d’agriculteurs incriminée dans l’article de départ, n’a rien à voir avec ces affirmations. Et des destructions de clotures, j’en ai vu (toujours vers chez moi).
Je vois là des calomnies gratuites ( et un réglement de compte personnel qui n’a pas vraiment lieu d’être ici) qui ne servent qu’à mettre de l’huile sur un feu dont on ne connait pas l’origine...Il faut faire bien attention à ce que l’on écrit.
Un petit tour au cadastre nous dira si le terrain appartient à la commune, aux curés ou à des particuliers...voir au Rousseau.
Phydeaux
la teneur du message n’est pas au réglement de compte,mais justement à tenter d’expliquer le pourquoi du comment on en arrive à ce genre de situation.
Je ne suis pas propriétaire de quoi que ce soit donc...., cependant je vois et j’entends....
quant on en prends plein la tronche ce n’est jamais gratuit !!!!
je sais pour ma part qui me dégrade un véhicule à coup sur, donc je ne porte pas plainte puisque je sais pourquoi !!!
Pourquoi la vérité serait elle toujours du coté des plaignants???
EX : S.....E se rend à la mairie, afin de pouvoir installer ses chevaux sur une pature disponible, la personne qu’elle rencontre (je ne la nomme pas VOLONTAIREMENT) lui accorde cette possibilité, donc elle s’installe, heureuse, son métier est bien en rapport avec cette demande puisque elle exerce actuellement sa profession de monitrice d’équitation.
Arrive une" exploitante agricole", qui furieuse, libére les chevaux et s’empare du matériel de S......E, fin du premier acte !!
Retour à la mairie, et là embarras puisque "l’exploitante" bénificierait elle aussi d’une autorisation pour la même pature, mais qu’elle détiendrai d’un autre élu??
Si tel est le cas, pourquoi une telle réaction?
Quelques articles plus haut une personne conseillait de trouver un accord en cas de litige, c’est louable, mais la réaction de" L’exploitante " à été pour le moins violente et dénuée de bon sens, donc je maintiens, que pour ces personnes considérées par beaucoup comme "victimes" la vérité n’est pas forcemment "leur vérité" Olive persite et signe.
toute ressemblance avec des personnes existantes ou ayant éxistées n’est pas fortuite.
Un c’hval sans son chien
C’est pas rare
Un c’hval qu’a du chien
C’est pas rare
A l’affut du terrain d’autrui
L’autre n’est pas rare
Sur le terrain d’autrui
L’autre cultive ces ares
Cesar prend les terres d’autrui
Qui chasse qui de quoi, l’intrus ?
Tous aux trousse de la truie
Porc Sans Nicolas à pousse pied
L’espace riche vas nous manquer
Fou..
De mumu
invoquer un droit à la propriété ce fait de deux manière dans le droit français, un titre de propriété dressé en bonne et dûe forme par un notaire, il y a également la notoriété dite acquisitive qui permet également de devenir propriétaire d’un terrain que l’on entretenu jusqu’à l’âge de voir ses premiers cheveuxs gris pousser .
Pour faire valoir cette notoriété il faut des gens qui attestent et ci possible des gens adultes et responsables pour rapporter les faits donc 20 ans + période d’entretien du terrain = 60 ans donc ton attestation tu as intérêt d’aller la chercher à la maison de retraite, dans un premier temps .
Dans un deuxième temps pour que la notoriété acquisitive prenne effet tu prends tes attestations tu vas chez le notaire et tu paye ses honoraires et quelques royalties à l’état, et là tu peux dire que tu as un titre opposable à un tiers, sinon tu n’a plus qu’a faire tes valises et à te tirer avant qu’un huissier expédié par le propriétaire mécontent vienne constater que tu occuppes son terrain sans bail ni autre documents valable juridiquement .
De plus je ne pense pas que les agriculteurs sus mentionné sois présent sur l’île depuis suffisamment longtemps pour prétendre à la notoriété acquisitive, d’ailleurs pas mal de résidents groisillons pourraient l’attester par contre ne vous déplaise ; alors là la solution elle est vite pliée devant le tribunal compétent .
Je rentre sur un terrain j’essaie de l’entretenir pendant Xannées en espérant que des gens me voie le faire suffisamment longtemps et que le proprio ne vienne pas me flanquer un acte notarié dans la tronche, c’est quand même sacrément compter sur la chance ou il faut encore croire au pêre noël .
Et les impôts que tu as payés pour le talus ( le prix du timbre pour que le trésor public ne l’encaisse pas ) c’est à se tordre de rire . Vu dans quel optique tu rentres sur le terrain je pense que tu n’as pas forcément envie de les payer sachant que tu peux voir le quidam débarquer du jours au lendemain pour venir récup son boût de gras , c’est le jeu tu perds ou tu gagnes !
X années + attestation de gens agés n’ayant jamais déménagé + enregistrement notarié
sinon notoriété acquisitive pas valable et pas opposable , voilà c’est tout !
Hallucinant ! Romumu turlututu chapeau pointu .
De mumu
J’ai failli oublier pour la question de l’indivision tous les indivisaires restent toujours propriétaires du bien jusqu’à ce que le partage soit provoqué par voie de notaire .
Et effectivement nul ne peut être tenu de demeurer dans l’indivision et le partage peut être toujours provoqué oui mais à la demande d’un des indivisaires pas à la demande d’un tiers qui débarque en bottes en caoutchou avec la bannièrre prête à être plantée dans le premier talud a porté de tracteur .
De Romumu
Agriculture-Jardinage Municipalité |
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